01 Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site artim.pro est édité par Artim, une société SARL au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 512 492 608, dont le siège social est situé au 51 rue de la Méditerranée - 34070 Montpellier.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site artim.pro est Isolphe Mathieu.

Hébergement du site

Le site artim.pro est hébergé par Troa Digital, une société SAS au capital de 15 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 79134146400034, dont le siège social est situé au 18 Rue Marceau 34000 Montpellier

Propriété intellectuelle

Le contenu du site artim.pro, incluant, de manière non limitative, les textes, graphismes, images, logos, noms de domaine, marques et logos figurant sur le site, est la propriété exclusive de artim ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Collecte de données personnelles

Artim s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à traiter leurs données personnelles dans le respect des lois et règlements applicables en matière de protection des données personnelles. Les données personnelles collectées sur le site artim.pro sont destinées à l’analyse de l'Utilisateur, données anonymes collectées via des services tiers tel que Google Analytics et ne sont pas transmises à des tiers sans l'autorisation préalable de l'utilisateur. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données le concernant. Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter Artim à l'adresse suivante : hello@artim.pro.

Limitation de responsabilité

Artim ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation du site [insérer le nom de votre site] ou des sites qui lui sont liés. Le site artim.pro peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site artim.pro. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de Artim. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par Artim à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site Artim. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Cookies

Le site artim.pro peut avoir recours à l'utilisation de cookies pour faciliter la navigation sur le site, proposer des contenus adaptés à vos centres d'intérêts et analyser l'utilisation du site. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Modification des mentions légales

Artim se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. Il est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur le site artim.pro.